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de l'Ordre des géomètres-experts, du 11 au 13 septembre 2012 à La Rochelle


© Photos Olivier Blanchet


LA ROCHELLE FUT LE PORT DE DÉPART pour de nombreux migrants vers le nouveau monde. C’est aussi la ville qui, très tôt, s’est engagée dans le développement durable. Le géomètre est reconnu comme explorateur au Québec et notre profession est forte de son Agenda 21. La rencontre de cette ville et des géomètres-experts était donc inévitable.
C’est chose faite maintenant puisque La Rochelle a accueilli, du 11 au 13 septembre, le 41e congrès national de l’Ordre des géomètres-experts.
Dans une ambiance particulièrement conviviale, près de la moitié des membres de la profession se sont retrouvés autour du thème de la copropriété et de ses alternatives. Jamais congrès de la profession n’avait réuni autant de monde; de nombreux confrères étaient venus accompagnés d’autres professionnels concernés par l’immeuble collectif. Jamais la profession n’avait consacré la copropriété comme thème d’un congrès.
Et pourtant, de nombreux intervenants, tous reconnus pour leur haute compétence, ont constaté que le géomètre-expert est incontournable tout au long de la vie de l’immeuble en copropriété, que ce soit lors de la mise en copropriété, de sa gestion en tant que syndic, pour l’élaboration des modificatifs ou lors de scissions.
Jean-François Dalbin

Le principe de La Rochelle

Jean-François Dalbin

APRÈS UNE BRILLANTE DÉMONSTRATION JURIDIQUE, Monsieur Daniel Labetoulle, commissaire du gouvernement auprès de la profession, a affirmé, ce qu’il a qualifié lui-même et que l’histoire retiendra, «le principe de La Rochelle».
Ce principe reconnaît le monopole du géomètre-expert défini dans l’article 1er-1 de la loi ordinale pour l’élaboration des plans annexés aux états descriptifs de division en copropriété.
Pourquoi, me direz-vous, avoir dû attendre si longtemps cette reconnaissance? La notion même de lot de copropriété et de propriété a évolué au fil du temps avec la pratique et la jurisprudence. Gilles Rouzet, ancien conseiller à la Cour de cassation, reconnaît par exemple que le lot de copropriété est un fonds qui nécessite une délimitation. Aussi maintenant nous appartient-il de faire vivre ce principe de La Rochelle. Et comme le rappelait François Mazuyer en clôture du congrès, ce principe «doit nous amener à être très ferme, dans un souci de protection et de garantie du consommateur, à l’égard de toute personne non inscrite à l’Ordre qui ferait ce type de prestation».
A La Rochelle, le bateau de la profession peut appareiller pour de nouveaux horizons.


Composition du comité d'organisation

L’équipe du congrès
François Mazuyer, président
Gérard Roulleau, rapporteur général
Isabelle Goettelmann-Lavedan, Vincent Picard, Jean-François Dalbin,
présidents de séance
Hervé Grélard, directeur
Stéphane Devouge, président du conseil régional de Poitiers, région d'accueil du congrès.